Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BROUETTE Pierre
/
BASSEREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSEREAU
Mr BROUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
1141083
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BASSEREAU

Déposée le 30 juin 1980 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASSEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUETTE Pierre domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France.

La marque BASSEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BASSEREAU est expirée depuis le 30 juin 1990.

BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE ST VINCENT , DOMAINE DE LA BRANGETTE , SAINT VINCENT , DC DALY , BURGUS , COMTE DE BUSSEROLLES , ALBA , CHAMPAGNE PIERRET , VOUVRAY VAVASSEUR , GLORY


Mr BROUETTE Pierre - 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons;vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.